Ressources externes
Références générales
- Portail Protégez votre recherche
- Pourquoi devriez-vous protéger votre recherche?
- Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2
- Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche
- Valeurs communes et principes du G7 en matière de sécurité et d’intégrité de la recherche
- Quelle est l’approche de la FCI en matière de sécurité de la recherche ?
- Sécurité de la recherche et Mitacs
- Guide à l’intention des organismes de recherche et de financement sur l’élaboration d’un plan de sécurité de la recherche (2023)
- Politique sur la recherche en technologies sensible et sur les affiliations préoccupantes
- Orientations des trois organismes concernant les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche
- Lettres sur les nouvelles mesures visant à renforcer la sécurité de la recherche
Portails en sécurité de la recherche d’autres universités
Lois
Technologies et marchandises contrôlées
- Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada
- Loi sur les licences d’exportation et d’importation du Canada
- Contrôles d’importation et permis d’importation du Canada
- Cadre de référence des aspects réglementaires pour les marchandises et technologies contrôlées
- Programme de marchandises contrôlées
- Programme de sécurité des contrats
- Export Administration Regulations, EAR (États-Unis)
- International Traffic Arms Regulations, ITAR (États-Unis)
Protection de données
- Loi sur la protection des renseignements personnels
- Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques
- Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels
- Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
- Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec)
- Énoncé de politique des trois conseils. Chapitre 5 : Respect de la vie privée et confidentialité
Sanctions
Technologies sensibles et affiliations préoccupantes
- Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche
- Pourquoi les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche? (CRSNG)
- Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes
- Liste de domaines de recherche en technologies sensibles
- Liste des organisations de recherche nommées
- Liste de minéraux critiques
- Stratégie canadienne sur les minéraux critiques
- Stratégie nationale sur les infrastructures essentielles
- Atténuer les risques économiques et géopolitiques associés aux projets de recherche sensibles. Guide à l’intention des chercheurs universitaires
Sécurité et bien-être des équipes de recherche
Protection de données sensibles
- Gestion de données de recherche
- Assistant PGD
- Évaluations de cybermenaces nationales
- Prioriser la protection de la vie privée dans un monde axé sur les données. Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels et la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques
- L’accès aux renseignements personnels et leur protection : chercheurs (Commission d’accès à l’information).
Matières dangereuses
- Arrangement de Wassenar
- Biosécurité et Biosûreté (Gouvernement du Canada)
- Centre de la biosûreté (Gouvernement du Canada)
- Commission canadienne de sûreté nucléaire (Gouvernement du Canada)
- Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) et à toxines et sur leur destruction
- Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines
- Portail national du Canada sur le SIMDUT
- Répertoire toxicologique – CNESST